Propriétaires et copropriétaire non occupant

Il y a assez peu de différences entre ces 4 acronymes car ceux-ci garantissent le même risque : l’immobilier dans sa grande largeur. Le nom est différent puisqu’il s’adresse à des souscripteurs différents, mais vous retrouverez généralement les mêmes conditions générales pour ces 4 contrats avec quelques nuances selon la cible.

PNO : propriétaire non occupant, il s’agit du terme générique pour assurer un bien dont l’occupant n’est pas le propriétaire. C’est la raison pour laquelle on le retrouve aussi bien pour l’assurance d’un immeuble, d’une maison ou d’un appartement.

Les termes suivants sont un peu plus spécifiques

CNO/CBNO : copropriétaire non occupant / copropriétaire bailleur non occupant, il s’agit ici d’une différence majeure par rapport au PNO puisque la notion de copropriété rentre en ligne de compte. La loi alur de 2014 a rendu obligatoire une assurance RC (contenu dans une PNO) pour un bien en copropriété.

Pour la distinguer de l’assurance propriétaire non occupant on l’a désigné copropriétaire non occupant. Le copropriétaire non occupant peut désigner un bien vide ou occupé à titre gratuit. Dans certains cas on trouvera donc la notion de copropriétaire bailleur non occupant, qui précise que le contrat s’adresse un propriétaire qui donne son bien en location, mais il s’agit de la même chose.

MRI : multirisques immeuble, il s’agit ici du même contrat que le contrat PNO mais destiné uniquement aux immeubles. On pourra retrouver en copropriété des contrats PNO ou MRI. Le contrat PNO pouvant s’adresser à un propriétaire unique ou un immeuble en copropriété.

Généralement le contrat MRI correspond plus un immeuble en copropriété. Mais dans un cas comme dans l’autre on assure l’immeuble.

Le contrat PNO pour un immeuble en monopropriété à tout de même une petite différence car en plus de l’immeuble et des parties communes il vient remplacer le contrat CBNO et assure ainsi chaque appartement d’un immeuble, il peut également selon les formules prévoir d’assurer les meubles d’un appartement donné en location meublé.

Attention cependant aux contrats de certains assureurs qui pour un immeuble en monopropriété, vont assurer chaque lot par un contrat CBNO. Quid de l’assurance des parties communes (caves, dégagement, entrée, comble, locaux communs). Les conditions générales de leur contrat ne spécifient pas nécessairement que pour assurer l’immeuble l’intégralité des lots doivent être assurés chez le même assureur. A défaut votre immeuble ne sera pas assuré complétement.